Questions simple mais si on sait pas...
Question 1
J'achête une webcasm en ligne, il ce trouve que ce site envoie depuis la france et je me retrouve avec de la TVA à payer à la poste. Cette webcam ne me convient pas, je la renvoie conformément aux CG de vente... ET MA TVA ??!? je la récupère comment ?
Question 2
en cherchant une réponse à la question 1, je suis tombé sur çaRedevances
Les marchandises privées sont en principe exonérées de droits de douane (exceptions: boissons alcooliques , tabacs manufacturés et produits agricoles sensibles). En revanche, quand la valeur totale des marchandises importées dépasse 300 francs, la TVA de 2,4 % ou 7,6 % sur la valeur de la marchandise doit être acquittée
Toujours d'actualité ? comment en profiter ???!
MERCI de votre aide et n'hésiter pas de laisser vos "astuces" concernant les achats en ligne si il y en à...
@++
PS: un .ch qui envoie depuis la france, ça m'énèreve mais ça m'énèrve !!!!