Bittorrent, loi suisse et séries TV

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Bittorrent, loi suisse et séries TV

Messagepar Jimbo » 05 Oct 2005 19:27

Bonjour,

Je suis nouveau ici :P

Je suis en général contre le piratage music, films et softwares, mais je voudrais savoir quelle est la loi sur les séries TV (Pas DVDRIP) qu'on peut télécharger sur le net en bittorrent.

Je vous donne un exemple: Lost
Cette fabuleuse série est actuellement sur ABC aux USA, mais sera pas sur les chaînes européennes avant 2006...

J'ai commencé a télécharger les épisodes mais suis un peu inquiet part rapport à la loi...

Je pense pas que c'est bien illégal car je ne "vole" pas, mais quelle est la situation de la loi...

J'ai lu le site de Suisa, mais c'est pour la music et ça indique que le download est OK, mais pas l'upload...
Le gros "problème" du bittorrent, c'est que ça upload pendant qu'on download...

Que risque-je?
Peut-on trouver qui je suis?
Vous le faîtes, vous?

Merci,

Jimbo
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Messagepar Dell » 05 Oct 2005 19:55

Bonsoir Jimbo

Et bienvenu sur Libellules

Comme tu l'as vu sur le site de la Suisa,le téléchargement oui,le partage de fichiers non.....C'est clair.......

Trouver qui tu es ?? oui,sans problème pour ton provider.....

Alors je pense que tu est assez grand pour prendre une DECISION....

Et ce n'est pas sur Libellules que tu vas reçevoir des conseils pour ce genre de téléchargements......

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Messagepar Jimbo » 05 Oct 2005 20:22

Dell a écrit:Bonsoir Jimbo

Et bienvenu sur Libellules

Comme tu l'as vu sur le site de la Suisa,le téléchargement oui,le partage de fichiers non.....C'est clair.......

Trouver qui tu es ?? oui,sans problème pour ton provider.....

Alors je pense que tu est assez grand pour prendre une DECISION....

Et ce n'est pas sur Libellules que tu vas reçevoir des conseils pour ce genre de téléchargements......

Slts _DELL_


Bonsoir Dell,

Merci pour ta réponse.
Excuse-moi si je n'aurais pas dû poser la question, et qu'elle t'a énervée.

Je suis contre le piratage de produits commerciaux, mais ça me semble un peu flou car techniquement, je souhaite regarder des séries pas encore disponible ici, qui sont sur les chaînes nationales non payantes...

Suisa ne prends en compte que la music non?

Je ne cherchais pas de "conseils pour ce genre de téléchargements" , mais simplement une clarification juridique sur ce sujet flou, surtout pour un débutant comme moi.
J'ai déjà vu des messages sur des sujets similaires sur le forum (qui est quand même dédié au P2P)...

Excuse-moi encore si j'ai fait qqch de mal...

J'apprécierai une réponse à mes questions, si possible...

Salutations,

Jimbo
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Messagepar Le_Rebelle » 05 Oct 2005 23:53

Salut.
Je ne pense pas que Dell soit énervé ... mais tu as toi même donné les réponses à tes questions:
Le gros "problème" du bittorrent, c'est que ça upload pendant qu'on download

Ce à quoi Dell a répondu
Comme tu l'as vu sur le site de la Suisa,le téléchargement oui,le partage de fichiers non.....C'est clair.......

Trouver qui tu es ?? oui,sans problème pour ton provider.....

Alors je pense que tu est assez grand pour prendre une DECISION....

Et pour ta dernière question
Vous le faîtes, vous?

Dell a répondu
Et ce n'est pas sur Libellules que tu vas reçevoir des conseils pour ce genre de téléchargements......

Je pense que tu n'auras pas meilleure réponse.
@+
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Messagepar Gallikerfamily » 06 Oct 2005 07:51

Hello,

Je te donne un exemple, hier j'ai regardé une film à la télé sur une chaine non payante. Etant donné que je n'étais pas là, j'ai demandé à ma femme de l'enregistrer. Comme de bien entendu, elle a oublié de le faire.

Je me dis que je vais le prendre par bito. Et ben c'est illégal. Pour les séries c'est la même chose.

A mon avis, ta question doit être en rapport avec l'article par dans le Matin ce dimanche
Gallikerfamily vous salue
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Messagepar Mr_Finest » 06 Oct 2005 08:30

Hello Jimbo...

Voici quelques liens qui devrait peut être te donner plus d'info sur les séries films etc...

http://www.ssa.ch/liens/societes_soeurs_ch.htm

ou

http://www.suissimage.ch/
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Messagepar Jimbo » 06 Oct 2005 08:55

Mr_Finest a écrit:Hello Jimbo...

Voici quelques liens qui devrait peut être te donner plus d'info sur les séries films etc...

http://www.ssa.ch/liens/societes_soeurs_ch.htm

ou

http://www.suissimage.ch/


Merci beaucoup pour ces liens,

Sur suissimage.ch, j'ai trouvé:

"8. Qu’en est-il lorsque, en tant que personne privée, je fais partie d’un réseau peer-to-peer (partage de fichiers)?
Il serait à coup sûr illicite de diffuser soi-même activement un film par l’intermédiaire de telles bourses d’échange. Mais même une participation passive à un réseau peer-to-peer pourrait être interprétée comme une mise à disposition ("upload") interdite étant donné que l’on autorise l’accès de son disque dur à des tiers. La question n’a toutefois pas été tranchée par les tribunaux suisses pour l’instant."


Donc, si je comprends bien:
Download: OK dans la zone privée
Upload: Non, mais rien n'est encore dans la loi

Ca veut dire, je crois, que je peux downloader, et que même si c'est "interdit", il y a pas de loi contre l'upload (que je ne veux pas faire...mais c'est comme ça que marche le bittorrent).

Qqn pourait confirmer ce que j'ai mis?

Merci

Jimbo
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Messagepar Mr_Finest » 06 Oct 2005 09:12

Si les tribunaux n'ont pas encore tranché sur la question cela veux dire qu'on ne "risque rien" pour le moment...

En tout cas personne ne s'est fait arrêter en suisse pour le peer2peer à ma connaissance mais si je me trompe qu'on me le dise...
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Messagepar GSTAR » 06 Oct 2005 09:26

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Messagepar Jimbo » 06 Oct 2005 09:59

nicotrak a écrit:Oui tu peux downloader sans problème pour autant que ça reste du domaine privé (pas de revente pour t'enrichir,...).

Pour l'upload, théoriquement c'est illégal, mais il n'y a pour l'instant pas eu de cas jugé en Suisse qui permettrait de voir dans quelle mesure on peut le faire ou non (passif parce que ton programme te force à uploader, actif parce que tu laisses vraiment longtemps des fichiers à dispo, fragmenté parce que celui qui downloade chez toi ne prendra qu'une portion du fichier donc on ne te prend jamais un fichier complet).

Ceci dit si tu es le premier à te faire poursuivre en justice, ça risque de faire exemple pour la Suisse, donc les avocats auront de gros moyens.

Ca va là... je t'ai assez découragé ? Bon, mais finalement beaucoup de monde le fait et si les maisons de disques/films/soft veulent poursuivre quelqu'un, ce sera d'abord les gros poissons (en Suisse les poursuites ont commencé il y a quelques mois pour eux).

Donc, en résumé:
- Download est complètement légal pour utilisation privée uniquement (ne pas en faire un business et gagner de l'argent avec).
- Upload est illégal et tu pourrais de faire poursuivre avec amende salée derrière (la prison sera pour ceux qui en font un business ou les très gros uploader).

Voilà, je n'encourage pas le P2P, mais lorsqu'on ne trouve pas dans le commerce ce que l'on veux et qui est sensé être disponible, je ne trouve pas ça faire quelque chose de mal. Je serai d'accord de payer, mais si ça n'existe que sur le P2P, je n'ai pas le choix. 95% de ce que je cherche soit n'existe pas, soit il faut acheter un album complet pour une chanson,... Donc au maisons de disque/films d'offrir des produits que la clientèle désire. C'est connu... un monopole fait que les gens essaient de passer à côté.

Nico


Merci pour ton post très détaillé.
En principe, je suis contre les downloads de produits avec copyright, et ne le fait pas pour la music, film ou software (même si c'est visiblement "légal").

Ce qui m'interesse, c'est les séries TV des USA, qui sont en anglais (ma langue maternelle) et qui sortent bien avant, non coupé sur des chaînes publiques...

Je ne mets pas a disposition ce que j'ai téléchargé une fois que je l'ai fait, mais vu le "working" du bittorrent, ça upload, pendant que je download, puis-je être "puni" pour ça car ce n'est pas des fichiers complets...

Merci,

Jimbo
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Messagepar GSTAR » 06 Oct 2005 10:26

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Messagepar Jimbo » 06 Oct 2005 10:53

nicotrak a écrit:Oui, tu pourrais être poursuivi, même si tu upload seulement en partie. Car tu offres du matériel protégé par des droits d'auteurs et autres à d'autres personnes sans le consentement du propriétaire.

Donc oui, il se peut que tu aies une grosse amende (en milliers de francs et même beaucoup plus, selon ce que tu fais)

A toi de voir le risque.


Bon merci,

Mais le gars dans le matin, lui, il prenait sur des newsgroups où il payait un truc comme $15/mois et "une partie était reversé au distributeur", chose que je doute fortement, surtout que le site interdit l'upload de produits avec copyright...
Bref, je ne sais pas grand chose sur les newsgroups, mais on m'a dit que certains providers offrait un accès gratuit à certains, c'est vrai ça? Je suis chez Sunrise...

Donc techniquement, lui ne fait que télécharger, donc rien de mal...Y a-t-il un newsgroup qui est gratuit que je peux tester ou je rêve?

Merci pour vos infos,

Jimbo
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Messagepar GSTAR » 06 Oct 2005 11:06

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Messagepar 33man » 06 Oct 2005 11:08

Jimbo a écrit:Excuse-moi si je n'aurais pas dû poser la question, et qu'elle t'a énervée.


T'inquiète Dell il saute sur tout ce qui bouge... C'est son etat normal... Pas besoin de t'excuser lol. Faut te faire du soucis si t as ton post qui est supprimé ou bloqué LOL.

Et bon la loi est pas claire donc voila tu sais en suisse on met priorite sur les pedophiles et autres et bon tant que tu telecharge pas 5go par jour... :wink:
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Messagepar steve » 06 Oct 2005 11:11

Dell a écrit:
-le téléchargement oui,le partage de fichiers non.....C'est clair.......

-Et ce n'est pas sur Libellules que tu vas reçevoir des conseils pour ce genre de téléchargements......


Bonjour,

Je cite : "le téléchargement oui, le partage de fichiers non", c'est vrai mais sans upload (donc partage) on ne pourrait rien télécharger donc c’est de l’hypocrisie...

En gros, si tu veux des "vrais" conseils sur le P2P, fait des recherches sur Google et trouves ton bonheur car sur ce forum, toutes les réponses (ou les questions d'ailleurs) seront édulcorées ou supprimées.

Cette rubrique n'existe que pour quelques FAQ générales, mais à la moindre question considérée comme "illégale" ton post sera supprimé, j’en ai fais l’expérience, je ne dis pas que j’apprécie, mais c’est les règles du jeu.

En gros il ne faut pas publier de truc illégaux sur ce forum ni poser des questions y relatives, sinon ce sera "pan pan cul-cul". Si tu souhaites trouver ce genre d'informations, tu peux te servir des moteurs de recherche. Les posts "indésirables" ou considérés comme illégaux seront supprimés par le modérateur, même sous d’autre rubrique d’ailleurs que le P2P…

Bonne journée.
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Messagepar Jimbo » 06 Oct 2005 11:23

Hello à tous,

Merci pour vos infos. :-D

Je suis conscient de l'aspect "légal" de ce thread, mais ne cherche pas à savoir "comment faire" mais plutôt savoir la loi en cours.

Ok, je ne "quoterai" plus, :wink:

J'ai vu que Sunrise à des newsgroups, mais le site news.sunrise.ch marche pas ici, je pense que c'est le firewall du travail. :roll:

Vu que je ne connais rien à ces newsgroups, est-ce que le contenu est le même dans tous ou c'est juste les utilisateurs Sunrise qui uploadent des trucs?

Est-ce un bon newsgroup?

Merci

Jimbo
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Messagepar GSTAR » 06 Oct 2005 11:36

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Messagepar Jimbo » 06 Oct 2005 11:50

Nico,

Je t'ai envoyé 1 private message.

Merci

Jimbo
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Messagepar Anthrax132 » 06 Oct 2005 14:13

B'jour tout le monde;
Alors,mon petit grain de sel matinal :wink:

Je cite : "le téléchargement oui, le partage de fichiers non", c'est vrai mais sans upload (donc partage) on ne pourrait rien télécharger donc c’est de l’hypocrisie...


Non, ça s'apelle du Direct Download...

En gros, si tu veux des "vrais" conseils sur le P2P, fait des recherches sur Google et trouves ton bonheur car sur ce forum, toutes les réponses (ou les questions d'ailleurs) seront édulcorées ou supprimées.


Désolé de te contredire,mais je vais remanier légèrement ta phrase:

- Si tu veux des conseils sur le P2P,tu es au bon endroit (soucis de connexion,aide pour tel ou tel logiciel

- Si tu veux des conseils sur le warez,effectivement,ce n'est pas le bon endroit,et google sera ton ami

Cette rubrique n'existe que pour quelques FAQ générales


Ne serait-ce pas ce que l'on apelle un forum généraliste??
Libellules n'a JAMAIS eu la prétention d'être un forum Warez,qu'on se le dise. Des règles et une charte de conduite existent,et doivent être respectées. Ceux à qui celà ne plait pas ne sont pas au bon endroit, point barre

Les posts "indésirables" ou considérés comme illégaux seront supprimés par le modérateur, même sous d’autre rubrique d’ailleurs que le P2P…


Ce qui est tout à fait logique...je ne vois pas où se situe le problème :?:
Je trouve assez drôle que certaines personnes ne lisent pas les règles d'un forum, se gourrent totalement en postant une question,un lien ou quoi que ce soit,et se permettent de critiquer le fait qu'ensuite,on leur signale qu'ils ont fait une erreur...Il n'y aurait pas comme un nonsense là??? :roll:

Sur ce,retour au sujet initial :wink:
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Messagepar phanou » 06 Oct 2005 14:19

Bonjour tout le monde...

Puisqu'on parle de la modération, je vais intervenir pour vous en parler:

ON S'EN TAPE que vous téléchargiez!!!!! Vous êtes assez grands pour assumer les risques de vos actes. Mais on ne laissera pas sur le site une explication ou quoi que se soit qui mettrait le site (ou son administrateur) en danger de fermeture ou de poursuites.

@steve: si tu as un problème avec la modération du forum, rien ne t'empèche d'en discuter avec un modo, de préférence par MP.
@33man: Au moins Dell se bouge sur le forum...
@jimbo: Dell a juste repondu à ta question, ne te brusque pas
@nicotrak:si un modo pensait ce post inconvenant, il serait verrouillé. Ceci dis, j aime bien ta manière d'expliquer , c'est bien clair... d ailleurs même moi je comprends!!


Maintenant on en reviens à la question de Jimbo sur la légalité en suisse, merci pour lui.
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